Arrêté préfectoral DDT/SEER/RDFF 2020-06-003 Navigation plaisance et activités sportives plan eau Trémolat
Arrêtés Préfectoraux
Arrêté préfectoral DDT/SEER/RDFF 2020-06-003 Navigation plaisance et activités sportives plan eau Trémolat
Arrêté préfectoral DDT/SEER2020-015 Manoeuvres vannes et empellements / cours eau Dordogne
Arrêté préfectoral DDT/SEER2020-015 Manoeuvres vannes et empellements / cours eau Dordogne
Arrêté préfectoral autorisant le Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique : réalisation inventaires végétations calcicoles
Arrêté préfectoral autorisant le Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des inventaires des végétations calcicoles de Nouvelle-Aquitaine.
Arrêté Préfectoral portant réglementation des bruits de voisinage
Arrêté DDT/SEER/EMN/20-4055 Dérogation Chasse dite de loisir
Arrêté préfectoral permettant la pratique dérogatoire de la chasse sous certianes conditions pendant la période de confinement.
Arrêté Préfectoral portant exercice de la Pêche en eau douce
Vous trouverez ici
- l'arrêté préfectoral n° DDT/SEER/EMN/23-105 portant exercice de la pêche en eau douce en Dordogne pour l'année 2024, signé par le préfet en date du 22 décembre 2023 ;
- l'arrêté préfectoral interdépartemental du 15 décembre 2023 instituant une réglementation de la pêche sur le tronçon de la Dordogne entre les départements de la Dordogne et du Lot.